portant fixation du prix de journée 2011 du centre maternel de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
6 résultats pour la valeur "2011" du filtre Année, pour la valeur "30/06/2011" du filtre Date de séance
portant fixation du prix de journée 2011 du Jardin d'Enfants de l'Association "Caroline Binder" à LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2011 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Les Epis" à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2011 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Soutien Femmes Battues" à SAINT-LOUIS.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du multi-accueil de l'association "Caroline Binder" à LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 de la Pouponnière de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin